Brèves :

Le Conseil constitutionnel saisi de la loi visant à réprimer

la contestation des génocides reconnus par la loi -

 

QPC

Dimanche 9 novembre 2008 7 09 /11 /Nov /2008 22:00


Conseil constitutionnel Colloque du cinquantenaire Lundi 3 novembre 2008 8h30 : Accueil des participants : auditorium du Louvre 9h15 : Ouverture par Nicolas Sarkozy, Président de la République Le Conseil constitutionnel 1958 – 2008 Les vidéos des deux tables rondes 9h30 – 11h00 : Première table ronde Sous la présidence de Yves Guena, ancien Président du Conseil constitutionnel « Les membres du Conseil constitutionnel : 1958 – 2008 » par Guy Carcassonne, Professeur à l’Université Paris X – Nanterre « La place du Conseil constitutionnel dans les institutions » par Jean-Luc Warsmann, […]
Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
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Jeudi 6 novembre 2008 4 06 /11 /Nov /2008 12:36


A la suite de l'appel à contributions lancé il y a quelques mois, voici le programme de la journée d'étude sur : Les modèles juridiques français et américain : influences réciproques Journée d’étude de l’Institut d’étude de droit public (IEDP) Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud-XI Vendredi 28 novembre 2008 Salle Georges Vedel 9h : Accueil des participants François Julien-Laferrière, professeur émérite à l’Université Paris Sud-XI. 9h15 : Début des travaux Accueil :Camille Broyelle, professeur à l’Université Paris Sud-XI, directrice de l’IEDP Ouverture :Dorian Guinard, ATER en droit […]
Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
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Jeudi 6 novembre 2008 4 06 /11 /Nov /2008 12:06


C’est sans doute aborder par le petit bout de la lorgnette l’évènement que constitue l’élection de Barack Obama à la présidence des États-Unis d’Amérique. Mais ce billet n’a que pour modeste objet de rappeler la carrière de juriste du vainqueur démocrate de ces élections présidentielles. L’évocation (ou l’absence d’évocation par le candidat lui-même) de cette carrière a fait l’objet de quelques développements dans la presse américaine et n’est pas sans faire écho avec des discussions sur le statut des universitaires en France.Barack Obama est dîplômé de l'Université de Columbia et a fait […]
Par Didier RIBES - Publié dans : Droit comparé
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Samedi 1 novembre 2008 6 01 /11 /Nov /2008 16:35

Doctrine juridique des blogs, Doctrine des blogs juridiques Journée d’étude Vendredi 5 décembre 10 h - 13 h organisée par dans le cadre du séminaire "Internet et Libertés" au CERSA 10, rue Thénard 75005 PARIS Depuis peu d’années un bon nombre de blogs ou sites juridiques, de natures très diverses (tournés vers la documentation, l’actualité sectorielle, l’enseignement, le commentaire juridique citoyen, les services gratuits d’information à une communauté intellectuelle ou fonctionnelle) se sont stabilisés et constituent ce qu’on a pu appeler la blogosphère juridique. A l’intérieur de cette […]
Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
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Samedi 1 novembre 2008 6 01 /11 /Nov /2008 12:41

APPEL À CONTRIBUTION DE JEUNES CHERCHEURS POUR LA REVUE JURISDOCTORIA Parution du Numéro 2, avril 2009 : Le conflit sous le parrainage du Professeur Maryse DEGUERGUE Jurisdoctoria offre aux jeunes chercheurs une occasion de publier leurs travaux. Après un premier numéro consacré à L’accès au droit et parrainé par le Professeur Étienne PICARD, le comité de rédaction lance un appel à contribution pour la parution du deuxième numéro consacré au Conflit. Tout jeune chercheur souhaitant proposer un article doit envoyer un synopsis à la rédaction (entre 8 000 et 10 000 signes) pour le 24 […]
Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
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Jeudi 16 octobre 2008 4 16 /10 /Oct /2008 17:48


Après une première contribution intitulée "L'Irlande va-t-elle dire non à L'Europe ?", Laurent Pech,Lecturer, Chaire Jean Monnet en droit public de l'UE, National University of Ireland, Galway Emile Noël Fellow, Nex York University, School of Law (2008-2009) présente l'article qu'il a réalisé pour la Fondation Robert Schuman intitulé "Le référendum en Irlande pour ratifier les traités européens : obligatoire ou coutumier ?" L'article est disponible à l'adresse suivante : http://www.robert-schuman.org/doc/actualites/QE-Irlande-referendum_25_09_2008_3.pdf Résumé : Afin de prévenir tout […]
Par Laurent PECH - Publié dans : Droit comparé
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Mercredi 8 octobre 2008 3 08 /10 /Oct /2008 11:13


Le Laboratoire d'Etudes du Droit Public de l'Université de Rennes 1organise le vendredi 28 novembre 2008 une journée d'études consacrée au thème suivant : " Le droit constitutionnel à l'épreuve de l'histoire et du politique : les conflits constitutionnels" Programme au format PDF Bulletin d'inscription 9 h 30 accueil des participants Ouverture Jacky Hummel, Professeur à l’Université de Rennes I, responsable scientifique de la journée d’études. Les conflits constitutionnels à l’époque du constitutionnalisme moderne sous la présidence de Philippe Lauvaux, Professeur à l’Université Paris […]
Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
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Samedi 27 septembre 2008 6 27 /09 /Sep /2008 11:36


A l’occasion du VIIème Congrès de droit constitutionnel qui a eu lieu à Paris du 25 au 27 septembre dernier, le prix Louis Favoreu de la meilleure communication présentée durant le Congrès, a été remis à Monsieur Idris Fassassi. Actuellement allocataire de recherche-moniteur au Groupe d’Etudes et de Recherche sur la Justice Constitutionnelle (Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III), il prépare une thèse sur « La légitimité de la justice constitutionnelle » sous la direction du professeur Guy Scoffoni. Idris Fassassi, est intervenu dans le cadre de l’atelier n° 6, intitulé « […]
Par Alexis LE QUINIO - Publié dans : Nominations et concours
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Vendredi 26 septembre 2008 5 26 /09 /Sep /2008 18:04

Jeudi 25 septembre 2008 à 14h00 à La Sorbonne, Amphithéâtre Richelieu a eu lieu la séance solennelle d'ouverture du VIIe Congrès de l'Association française de droit constitutionnel Après le mot d’ouverture du Président de l’Association, Bertrand MATHIEU Sont intervenus - Mme Rachida DATI, Garde des sceaux, Ministre de la justice Texte du discours ci-dessous - M. Jean-Louis DEBRé, Président du Conseil constitutionnel Texte du discours au format PDF - M. Jean-Marc SAUVé, Vice-Président du Conseil d’État Texte du discours au format PDF - M. Jean-Luc Warsmann, Président de la Commission des […]
Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
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Jeudi 25 septembre 2008 4 25 /09 /Sep /2008 10:53

VIIe Congrès français de droit constitutionnel Paris, les 25, 26 et 27 septembre 2008 Le mot du Président de l'AFDC Discours d'ouverture du CongrèsAteliers et grilles d'analyse Communications présentées Prix Louis Favoreu 2008
Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
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Agenda colloques

 
  
10 février - Grenoble : Plein champ sur la campagne présidentielle
 
13 février - Paris : Parlement, démocratie directe, démocratie participative
 
9 mars - Cergy-Pontoise : Les collectivités territoriales et l'élection présidentielle
 
mars - Lyon : Les règles de financement des campagnes présidentielles
 
16 mars - Aix-en-Provence : Histoire des élections présidentielles
 
27 mars - Evry : Regard du Conseil constitutionnel sur l'élection présidentielle
 
30 mars - Montpellier : Les primaires comme mode de sélection des candidats, démocratie ou non ?
 
31 mai - Rennes : La désignation du chef de l'Etat: regards croisés dans le temps et dans l'espace
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