BFDC - Blog Français de Droit Constitutionnel

Conseil constitutionnel

Colloque du cinquantenaire

Lundi 3 novembre 2008

8h30 : Accueil des participants : auditorium du Louvre

9h15 : Ouverture par Nicolas Sarkozy, Président de la République

Le Conseil constitutionnel 1958 – 2008

Les vidéos des deux tables rondes


9h30 – 11h00 : Première table ronde

Sous la présidence de Yves Guena, ancien Président du Conseil constitutionnel

« Les membres du Conseil constitutionnel : 1958 – 2008 »

par Guy Carcassonne, Professeur à l’Université Paris X – Nanterre

« La place du Conseil constitutionnel dans les institutions »

par Jean-Luc Warsmann, Président de la Commission des Lois de l’Assemblée nationale

« Le dialogue des juges »

par Régis de Gouttes, Premier avocat général à la Cour de cassation

Débat avec les participants

11h – 11h30 Pause

11h30 – 12h45 : Deuxième table ronde

sous la présidence de Robert Badinter, ancien Président du Conseil constitutionnel

« Les décisions créatrices du Conseil constitutionnel »
par Bertrand Mathieu, Professeur à l’Université Paris I -Panthéon-Sorbonne

« L’enrichissement des techniques de contrôle »

par Bruno Genevois, Président de section au Conseil d’État

Débat avec les participants

13h – 14h30 Déjeuner libre

Le Conseil constitutionnel dans l’Europe

Les vidéos des deux tables rondes


14h30 – 15h45 : Troisième table ronde

50 ans de contrôle de constitutionnalité en Europe

sous la présidence de Franco Bile, Président de la Cour constitutionnelle italienne

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« “Révolution” constitutionnelle et démocratie »
par Yves Mény, Président de l’Institut universitaire européen de Florence

« L’exemple espagnol »

Par Maria Emilia Casas Baamonde, Présidente du Tribunal constitutionnel espagnol

Débat avec les participants

15h45 – 16h15 Pause

16h15 – 17h30 : Quatrième table ronde

Le Conseil constitutionnel et les juridictions européennes

Sous la présidence de Hans-Jürgen Papier,

Président de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne

« Le Conseil constitutionnel et l’Union européenne »
par Anne Levade, Professeur à l’Université Paris XII

« Le Conseil constitutionnel et l’Europe des droits de l’homme »

par Francis Delpérée, Sénateur, Professeur à l’Université de Louvain

« L’exemple britannique »

par Lord Philips of Worth Matravers, Senior Law Lord, Chambre des Lords

Débat avec les participants

17h30 : Clôture par Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel

18h30 : Réception au Conseil constitutionnel

 La plaquette du colloque au format PDF