Mercredi 17 décembre 2008 3 17 /12 /Déc /2008 15:08

Colloque des archives du Conseil constitutionnel


Le 30 janvier 2009


auront lieu au Conseil constitutionnel

l'ouverture des archives pour la période 1958 - 1983

et un colloque sur les archives du Conseil constitutionnel



9 h Accueil des partipants

9h30 Introduction par Jean Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel

9h45 Ouverture par Martine de Boisdeffre, Directrice des Archives de France

Matinée (1958 - 1974)


Présidence : Yves Guéna, Président honoraire du Conseil constitutionnel

10h - 11h15 Première période : Les délibérations 1959 - 1965

Jean-Pierre Machelon, Doyen de la Faculté de droit de l'Université Paris V Descartes
Anne-Laure Cassard-Valembois, Maître de conférences à l'Université de Franche-Comté

Grand témoin : Yves Guéna, Président honoraire du Conseil constitutionnel

11h15 Pause

11h30 - 12h45 Deuxième période : Les délibérations 1965-1974

Ferdinand Mélin-Soucramanien, Professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
Fabrice Hourquebie, Professeur à l'Université Toulouse I
Wanda Mastor, Professeur à l'Université de Limoges

Grand témoin : Jean-Philippe Lecat, Ancien Ministre

13h : Déjeuner - Buffet

Après-Midi ( 1974 - 1983)

Présidence : Jean-Claude Casanova, Membre de l’Institut, Président de la FNSP

14h30 - 15h45 Troisième période : Les délibérations 1974 - 1980

Dominique Rousseau, Professeur à l'Université Montpellier I
Julien Bonnet, Docteur en droit de l'Université Montpellier I
Pierre-Yves Gahdoun, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon III

Grand témoin :Valéry Giscard d’Estaing, Membre de l’Académie française, ancien Président de la République

15h15 Pause

16h - 17h15 Quatrième période : Les délibérations 1980 - 1983

Xavier Philippe, Professeur à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Aurélie Duffy-Meunier, Maître de conférences à l'Université Paris II Panthéon-Assas
Olivier Le Bot, Professeur à l'Université de Nice Sophia Antipolis

Grand témoin : Pierre Mauroy, ancien Premier ministre

17h15 Clôture par Bertrand Mathieu, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président de l'Association française de droit constitutionnel

 

Par Didier RIBES - Publié dans : Publications et Manifestations
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Retour à l'accueil

Révision du 23VII08


Le texte de la Constitution

La loi constitutionnelle
du 23 juillet 2008



 Textes d'application
de la révision constitutionnelle

 

Série de contributions
sur la
révision constitutionnelle
 

 

Agenda colloques

 
16 février - Paris : Processus électoral : la préselection des candidats
9 mars - Cergy-Pontoise : Les collectivités territoriales et l'élection présidentielle
 
mars - Lyon : Les règles de financement des campagnes présidentielles
 
16 mars - Aix-en-Provence : Histoire des élections présidentielles
 
27 mars - Evry : Regard du Conseil constitutionnel sur l'élection présidentielle
 
30 mars - Montpellier : Les primaires comme mode de sélection des candidats, démocratie ou non ?
 
31 mai - Rennes : La désignation du chef de l'Etat: regards croisés dans le temps et dans l'espace
1er juin - Toulouse : Question sur la Question : La QPC façonnée par les acteurs : quelle(s) tendance(s) ? 

 

Articles récents

Liste complète

 

Commentaires Récents

 

Liens académiques

 

Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés