Blog Français de Droit Constitutionnel

8e printemps du droit constitutionnel, 17 octobre 2013 : les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales

26 Septembre 2013 , Rédigé par Didier RIBES Publié dans #Publications et Manifestations

 

Le Centre de Recherche en Droit Constitutionnel organise

son huitième "Printemps du droit constitutionnel"

Les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales

jeudi 17 octobre 2013

Sénat, salon Boffrand

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9h – 9h30 : accueil des participants

Ouverture du colloque

Jean-Pierre Bel, Président du Sénat (sous réserve)

Rapports introductifs

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, directeurs du CRDC

 

Première séance

sous la présidence d’Agnès Roblot-Troizier

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les mutations du principe d’égalité

 

Les normes applicables aux collectivités territoriales

Géraldine Chavrier

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le chef de file et la tutelle

Laetitia Janicot

Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise

Débats

 

Deuxième séance

sous la présidence de Dominique Rousseau

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les mutations de la représentativité

Modes de scrutin et territoires

Bernard Dolez

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les nouvelles formes de démocratie locale

Julie Benetti

Professeur à l’Université de Reims

Débats

12h45 : déjeuner libre

Reprise des travaux à 14h30

 

Troisième séance

sous la présidence de Michel Verpeaux

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Quel avenir pour les structures locales ?

Peut-on regrouper autrement les territoires ?

Bertrand Faure

Professeur à l’Université de Nantes

La perméabilité de la distinction entre collectivité territoriale et

établissement public local

Jean-Baptiste Duclercq, ATER à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Marine Fleury, doctorante contractuelle à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Landry Simo, ATER à l’Université Paris-Est Créteil

Réforme des collectivités territoriales : acte III ?

Table-ronde réunissant des parlementaires et des élus locaux

Débats

17h - Fin des travaux

Les inscriptions se feront par courriel : printempscrdc@gmail.com

Elles doivent arriver au plus tard le jeudi 10 octobre 2013.

 

Les actes de la journée d’étude seront publiés aux Editions Dalloz

dans la collection « Les cahiers constitutionnels de Paris I »

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