Partager l'article ! Bernard STIRN : " QPC 6 mois et déjà un nom ": Dans le cadre du Club des juristes ...
BFDC - BLOG FRANCAIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Un nouveau
lieu d'expression pour la doctrine constitutionnaliste
L'actualité du droit constitutionnel - La réforme des institutions en
débat(s)
Administrateur
- Didier RIBES
Présentation
Contribuer
Le blog
L'administrateur
et
les
contributeurs
Les propositions
de communication
doivent être
adressées à
admin@bfdc.org
Catégories
- Réforme des institutions (32)
- Président de la République (2)
- Gouvernement (1)
- Assemblée nationale (1)
- Sénat (2)
- Parlement (4)
- Justice constitutionnelle (31)
- Droits fondamentaux (5)
- Elections et consultations (7)
- Droit comparé (8)
- Nominations et concours (19)
- Textes et discours (5)
- Publications et Manifestations (106)
Archives
- février 2012 (3)
- novembre 2011 (1)
- octobre 2011 (2)
- août 2011 (2)
- juin 2011 (1)
- avril 2011 (3)
- mars 2011 (2)
- février 2011 (1)
- décembre 2010 (1)
- novembre 2010 (5)
- octobre 2010 (8)
- septembre 2010 (12)
- août 2010 (1)
- juin 2010 (1)
- avril 2010 (4)
- mars 2010 (14)
- février 2010 (4)
- janvier 2010 (3)
- décembre 2009 (2)
- novembre 2009 (6)
- octobre 2009 (1)
- septembre 2009 (2)
- août 2009 (2)
- juin 2009 (4)
- mai 2009 (9)
- avril 2009 (4)
- mars 2009 (6)
- février 2009 (4)
- janvier 2009 (4)
- décembre 2008 (7)
- novembre 2008 (9)
- octobre 2008 (2)
- septembre 2008 (5)
- août 2008 (4)
- juillet 2008 (16)
- juin 2008 (3)
- mai 2008 (4)
- avril 2008 (4)
- mars 2008 (5)
- février 2008 (7)
- janvier 2008 (8)
- décembre 2007 (4)
- novembre 2007 (8)
- octobre 2007 (8)
- septembre 2007 (7)
- août 2007 (5)
- juillet 2007 (18)
Jeudi 23 septembre 2010
4
23
/09
/Sep
/2010
00:02
Dans le cadre du Club des juristes
Bernard STIRN
Président de la Section du contentieux du Conseil d'Etat
a publié à la Semaine juridique, édition générale
du 20 septembre 2010, n° 38
un bilan des six premiers mois d'application
de la Question Prioritaire de Constitutionnalité
intitulé "QPC six mois et déjà un nom"
Par Didier RIBES
-
Publié dans : Justice constitutionnelle
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Révision du 23VII08
Agenda colloques
31 mai - Rennes : La désignation du chef de l'Etat: regards croisés dans le temps et dans l'espace
1er juin - Toulouse : Question sur la Question : La QPC façonnée par les acteurs : quelle(s) tendance(s) ?
11 juin - Cour de cassation : Le statut constitutionnel du Parquet
29 juin - Aix-en-Provence : Transitions constitutionnelles et constitutions "transitionnelles"
Articles récents
Liens académiques
- Le site de l'Association française de droit constitutionnel
- Le site de l'Association Internationale de Droit Constitutionnel
- Le site du GERJC Institut Louis Favoreu
- Le site du Centre de Recherche en Droit Constitutionnel (Paris I)
- Le site du Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'Etat
- Le site du Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques
- Le site Théorie du droit du Professeur Jean-Christophe Le Coustumer
- Le site du Professeur Gilles Guglielmi
- Le site du Professeur Pascal Jan
- Droit cri-TIC Le site du Professeur Geneviève Koubi
- Le blog du Professeur Michel Lascombe
- Le blog du Professeur Frédéric Rolin
- Le blog du Professeur Diane Roman
- Le site de Sylvia Preuss-Laussinotte
- La Constitution en Afrique
- En direct des facultés de droit
- Revue électronique Jus Politicum
- Combats pour les droits de l'homme (de Serge Slama)
- La revue Pouvoirs
- Blog Droit et discriminations
- Le site de Stéphane Pinon
- Chez Foucart. Site du Prof. M. Touzel-Divina
- nos-facs-de-droit. Blog du prof. Jérôme Bonnard
- Nouveau ! Le blog du Professeur Bertrand Mathieu
Commentaires Récents