Le Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle

Institut Louis Favoreu

CNRS UMR 6201

organise un colloque :

Sincérité

et démocratie

vendredi 29 janvier 2010

Faculté de Droit, salle du conseil n° 1

9 : 00 – ouverture du colloque

Propos introductifs : La sincérité : une notion impressionniste ?

Richard GHEVONTIAN, Professeur de droit public à l’Université Paul Cézanne

I - Sincérité et légitimité démocratique

L’expression de la volonté du peuple dans la pensée politique moderne et contemporaine

Olivier THOLOZAN, Maître de conférences en Histoire du droit à l’Université Paul Cézanne

L’idée de sincérité dans l’histoire de la représentation

François QUASTANA, Maître de conférences en Histoire du droit à l’Université Paul Cézanne

Pour une sociologie historique de la « bonne élection ».Les rapports tumultueux entre sincérité et légitimité

Nathalie DOMPNIER, Professeur de Science politique, Université Lumière Lyon II

II - Sincérité et contentieux

Sincérité et juge électoral

Pierre MAZEAUD, ancien Président du Conseil constitutionnel,(sous réserve)

Sincérité et comptes de campagne

Sophie LAMOUROUX, Maître de conférences en droit public, Université Paul Cézanne

Sincérité et droit parlementaire

Sophie DE CACQUERAY, Maître de conférences en droit public, Université Paul Cézanne

III - Sincérité (et notions avoisinantes)

en droit international et comparé

Sincérité et standards électoraux européens et internationaux

Gaël MARTIN-MICALLEF, Responsable de projets, Division des élections et des référendums au Conseil de l’Europe

La sincérité dans la jurisprudence du Tribunal constitutionnel espagnol

Oscar SÁNCHEZ MUÑOZ, Professeur de droit constitutionnel, Université de Valladolid

La sincérité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne

Massimo LUCIANI, Professeur de droit constitutionnel, Université La Sapienza, Rome

La sincérité de l’expression référendaire : étude de droit comparé

Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI, Chargée de recherches au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201

Rapport de synthèse

Francis DELPEREE, Professeur de droit constitutionnel à l’Université Catholique de Louvain, Sénateur de Belgique

17 : 30 – Clôture du colloque