Blog Français de Droit Constitutionnel

Journée d'études L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe

7 Novembre 2010 , Rédigé par Didier RIBES Publié dans #Publications et Manifestations

 

 

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JOURNÉE D’ÉTUDES

organisée par

 

l’Institut de Recherche

En Droit International et Européen de la Sorbonne

(IREDIES)

 

L’IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE SAISIE PAR LES JUGES EN EUROPE

 

Vendredi 3 décembre 2010

3, rue d’Ulm

Salle de Conférence

RdC

 

 

 

9h30 Accueil des participants - CAFE

 

Communication introductive

 

10h Le concept d’identité constitutionnelle

Alexandre Viala. Professeur à l’Université de Montpellier I

 

 

I. L’identité constitutionnelle saisie par les Cours européennes

Sous la présidence d’Alejandro  Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra, juge ad hoc à la Cour européenne des droits de l’homme au titre de l’Espagne

 

 

10h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence communautaire

Denys Simon, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne  (Université Paris I)

 

11h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence conventionnelle

David  Szymczak, Professeur à l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux

 

 

11h30 Débat

 

 

12h Déjeuner

 

 

II. l’identité constitutionnelle saisie

par les Cours constitutionnelles

Sous la présidence de Monsieur Bertrand Mathieu, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne et Président de l’Association française de droit constitutionnel

 

 

14h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle allemande

Franz Mayer, Professeur à l’Université de Bielefeld

 

15h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle française

Dominique Rousseau, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)

 

 

15h30 Débat

 

 

15h45 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle espagnole

Alejandro Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra

 

16h15 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle des nouveaux pays membres de l’Union européenne

Stéphanie Laulhe Shaelou, Maître de Conférences à l’Université de Nicosie

 

 

16h45 Débat

 

 

17h Conclusions

Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)

 

Renseignements : Catherine BOTOKO,

Ingénieur d’études, IREDIES

Tel 33 (0) 1 44 07 77 66

e-mail : catherine.botoko@univ-paris1.fr

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