Les collectivités territoriales et l’élection présidentielle Journée décentralisée de l’Association française de droit constitutionnel Vendredi 9 mars 2012 Salle de conférences, site des Chênes 1 9h00 Accueil des participants 9h30 Allocutions d’ouverture Roxana Family, doyen de l’université de Cergy-Pontoise Laetitia Janicot, professeur à l’université de Cergy-Pontoise (LEJEP) Matinée Sous la présidence d’Anne Levade, professeur de droit public, université Paris Est - Créteil Val de Marne (SDIE - Sources du droit, institution, Europes), secrétaire général de l’Association française de […]

La justice sociale saisie par les juges en Europe École de droit de la Sorbonne Journée d’Études organisée par l’Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) 10 février 2012 Centre Panthéon – Salle 1 12, Place du Panthéon 75005 Paris 9h30 Accueil des participants communication introductive Le concept de justice sociale Alain Supiot, Professeur à l’Université de Nantes, membre de l’Institut Universitaire de France I - La justice sociale saisie par les cours européennes Sous la présidence d’Etienne Pataut, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, […]

La Société de législation comparée Groupe droit constitutionnel organise une journée d’étude sur le thème : THÉORIE ET PRATIQUES DU RÉFÉRENDUM Vendredi 4 novembre 2011 de 9 h 30 à 17 h 30 En partenariat avec le Centre d’études constitutionnelles et politiques de l’Université Panthéon-Assas Paris II et l’Institut Cujas et avec le soutien du Conseil constitutionnel et du Conseil d’État. MATINÉE 9h : Accueil des participants Allocution d’accueil par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État Séance présidée par Jean Massot président de section (h.) au Conseil d’État Le système […]

UMR 6201 ILF-GERJC Université Paul-Cézanne Aix-Marseille III CDPC Escarras Université du Sud Toulon-Var IE2IA Université de Pau et des Pays de l’Adour XXVIIe TABLE RONDE INTERNATIONALE DE JUSTICE CONSTITUTIONNELLE Aix-en-Provence, 9 et 10 septembre 2011 JUGES CONSTITUTIONNELS ET PARLEMENTS Vendredi 9 septembre Introduction générale : A. DELCAMP, Secrétaire général du Sénat Rapports généraux : P. BON, Professeur Université de Pau et des pays de l’Adour A. DELCAMP, Secrétaire général du Sénat Afrique du Sud : X. PHILIPPE, Professeur Université Paul-Cézanne Aix-Marseille III Allemagne : R. […]

Université de Toulouse 1 Capitole Centre d’Études et de Recherches Constitutionnelles et Politiques (INSTITUT MAURICE HAURIOU Question sur la Question : Le réflexe constitutionnel Toulouse 10 juin 2011 Ière Journée d’études toulousaine sur la QPC sous le haut patronage du Conseil constitutionnel 9h Ouverture par Jean-Louis DEBRE, Président du Conseil constitutionnel I - La diffusion du réflexe constitutionnel en droit privé Présidence par Pascal SAINT GENIEST, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Toulouse La prise en compte du droit constitutionnel dans les différents enseignements de […]