Blog Français de Droit Constitutionnel

La justice sociale saisie par les juges en Europe École de droit de la Sorbonne Journée d’Études…

La justice sociale saisie par les juges en Europe École de droit de la Sorbonne Journée d’Études organisée par l’Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) 10…

La Société de législation comparée Groupe droit constitutionnel organise une journée d’étude sur le…

La Société de législation comparée Groupe droit constitutionnel organise une journée d’étude sur le thème : THÉORIE ET PRATIQUES DU RÉFÉRENDUM Vendredi 4 novembre 2011 de 9 h 30 à 17 h 30 En…

Nous avons le plaisir d'annoncer la parution de l'ouvrage L'identité constitutionnelle saisie par…

Nous avons le plaisir d'annoncer la parution de l'ouvrage L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe sous la direction du professeur Laurence Burgorgue-Larsen aux éditions Pédone,…

UMR 6201 ILF-GERJC Université Paul-Cézanne Aix-Marseille III CDPC Escarras Université du Sud…

UMR 6201 ILF-GERJC Université Paul-Cézanne Aix-Marseille III CDPC Escarras Université du Sud Toulon-Var IE2IA Université de Pau et des Pays de l’Adour XXVIIe TABLE RONDE INTERNATIONALE DE JUSTICE…

UMR 6201 ILF-GERJC Université Paul-Cézanne Aix-Marseille III CDPC Escarras Université du Sud…

UMR 6201 ILF-GERJC Université Paul-Cézanne Aix-Marseille III CDPC Escarras Université du Sud Toulon-Var IE2IA Université de Pau et des Pays de l’Adour XXIIIe COURS INTERNATIONAL Aix-en-Provence, 7 et…

Sur proposition de Bernard Accoyer, Jean Gicquel, professeur honoraire de l'Université Paris I,…

Sur proposition de Bernard Accoyer, Jean Gicquel, professeur honoraire de l'Université Paris I, spécialiste du droit parlementaire et des institutions de la Ve République, a été nommé le 15 juin…

Université de Toulouse 1 Capitole Centre d’Études et de Recherches Constitutionnelles et…

Université de Toulouse 1 Capitole Centre d’Études et de Recherches Constitutionnelles et Politiques (INSTITUT MAURICE HAURIOU Question sur la Question : Le réflexe constitutionnel Toulouse 10 juin…

Le contrôle de constitutionnalité en Europe Colloque organisé par la Fédération Européenne des…

Le contrôle de constitutionnalité en Europe Colloque organisé par la Fédération Européenne des Juges Administratifs (FEJA) Jeudi 19 mai 2011 A la Maison du Barreau de Paris - Hôtel de Harlay 2 - 4,…

Le 14 avril 2011, le groupe socialiste du Sénat a saisi le Conseil constitutionnel de la loi de…

Le 14 avril 2011, le groupe socialiste du Sénat a saisi le Conseil constitutionnel de la loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit. Dans sa saisine consultable ici, il met en…

Séminaire de travail Université Montesquieu Bordeaux IV La motivation des décisions des Cours…

Séminaire de travail Université Montesquieu Bordeaux IV La motivation des décisions des Cours suprêmes : Entre exigences processuelles et traditions juridiques 24 et 25 mars 2011 Salles des Actes…

SIXIEME PRINTEMPS DU DROIT CONSTITUTIONNEL L'examen de la constitutionnalité de la loi par le…

SIXIEME PRINTEMPS DU DROIT CONSTITUTIONNEL L'examen de la constitutionnalité de la loi par le Conseil d'État Vendredi 1er avril 2011 Journée d’études organisée au Conseil d’État par le CENTRE DE…

A l'occasion du bicentaire de la naissance d’Edouard Laboulaye, professeur au Collège de France et…

A l'occasion du bicentaire de la naissance d’Edouard Laboulaye, professeur au Collège de France et fondateur de la SLC, Madame Mireille Delmas-Marty, titulaire de la chaire Etudes juridiques…

UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 vendredi 17 décembre 2010 LES ETUDES D’IMPACT Journée d’étude…

UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 vendredi 17 décembre 2010 LES ETUDES D’IMPACT Journée d’étude décentralisée de l’AFDC PROGRAMME 9h 30. Monsieur Louis-Augustin Barrière, Professeur à l’Université Lyon…

Les députés François de Rugy, Anne Pourcinoff, Noël Mamère et Yves Cochet ont déposé le 20 octobre…

Les députés François de Rugy, Anne Pourcinoff, Noël Mamère et Yves Cochet ont déposé le 20 octobre 2010 une proposition de loi organique relative à l'initiative législative citoyenne par droit de…

Journée décentralisée de l’AFDC CRDFED Université de Caen CESJ Université de Rouen GREDFIC…

Journée décentralisée de l’AFDC CRDFED Université de Caen CESJ Université de Rouen GREDFIC Université du Havre La révision constitutionnelle de 2008 et l'écriture de la loi Mardi 30 novembre 2010…

Université de Perpignan – Via Domitia Centre d’Etudes et de Recherches sur les Transformations de…

Université de Perpignan – Via Domitia Centre d’Etudes et de Recherches sur les Transformations de l’Action publique (CERTAP) Journée d’études décentralisée de l’Association française de Droit…

UNIVERSITE DE RENNES I FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE LABORATOIRE D’ETUDE DE DROIT…

UNIVERSITE DE RENNES I FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE LABORATOIRE D’ETUDE DE DROIT PUBLIC La séance publique au Parlement. Les effets de la révision constitutionnelle de 2008 et des…

JOURNÉE D’ÉTUDES organisée par l’Institut de Recherche En Droit International et Européen de la…

JOURNÉE D’ÉTUDES organisée par l’Institut de Recherche En Droit International et Européen de la Sorbonne (IREDIES) L’IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE SAISIE PAR LES JUGES EN EUROPE Vendredi 3 décembre…

Association Française des Juristes Démocrates L'AFJD, 282 boulevard Saint Germain, 75007 Paris vous…

Association Française des Juristes Démocrates L'AFJD, 282 boulevard Saint Germain, 75007 Paris vous invite à la table ronde : Vers l'émergence d'une cour constitutionnelle ? Samedi 20 novembre 2010…

Le Club des juristes et le Conseil constitutionnel ont organisé le samedi 16 octobre 2010 de 10h…

Le Club des juristes et le Conseil constitutionnel ont organisé le samedi 16 octobre 2010 de 10h à 18h Le 2ème Salon du Livre juridique Conseil constitutionnel, 2 rue Montpensier, 75001 PARIS …