En construction

La question prioritaire de constitutionnalité

applicable depuis le 1er mars 2010

Ateliers et grilles d'analyse

Liste des ateliers du VIIe Congrès Français de Droit Constitutionnel

Paris 25-27 septembre 2008



Cliquez sur le titre de chaque atelier pour consulter la grille d'analyse

atelier n° 1 :

Constitution et Europe

Responsables : Professeurs Anne Levade, Stéphane Pierré-Caps et Bernard Cubertafond


atelier n° 2 :

Constitution, enseignement et doctrine

Responsables : Professeurs Kostas Mavrias et Ferdinand Mélin-Sourcramanien


atelier n° 3 :

Constitution et pouvoir constituant

Responsables : Lucien Jaume et Professeur Jean-Pierre Machelon


atelier n° 4 :

Constitution et territoires

Responsables : Professeurs Olivier Gohin, André Roux et Michel Verpeaux


atelier n° 5 :

Constitution et justice

Responsables : Professeurs Guillaume Drago et Thierry Renoux


atelier n° 6 :

Constitution, pouvoirs et contrepouvoirs

Responsables : Professeurs Guy Carcassonne,
Anne-Marie Le Pourhiet et Dominique Rousseau



atelier n° 7 :

Constitution et théorie du droit

Responsables : Professeurs Claude Klein et Otto Pfersmann


atelier n° 8 :

Constitution, droits et devoirs

Responsables : Professeurs Jean-François Flauss et Joseph Pini

Agenda colloques

 

8 et 9 septembre - Aix-en-ProvenceHiérarche(s) et droits fondamentaux

10 et 11 septembre - Aix-en-ProvenceConstitutions et droit pénal



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